PROGRAMME EUROPEEN 2016 DE DEVELOPPEMENT DE L'APICULTURE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE AU PLAN D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE ETE/HIVERTRANCHE 2012-2013 SITE D'INTERET DEPARTEMENTAL DU LAC BLANC Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTPÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACEACQUISITION AMÉLIORATION DE 10 LOGEMENTS À INGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS MENÉES PAR LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACECONVENTION ANNUELLE 2016C841 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DEVIATION DE BALLERSDORFDOSSIER DE DÉFRICHEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER DELIBERATION ORDONNANT LA PROCEDURE D'AMENAGEMENT FONCIER ET FIXANT LE PERIMETRE SUR LA COMMUNE DE ROUFFACH AVEC EXTENSION SUR GUNDOLSHEIM ET PFAFFENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A132 ET A134) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT RELATIF A LA CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN, L'ASSOCIATION EPICES ET LES COLLEGES MULHOUSIENS CONCERNANT L'ACTION A LA PARENTALITE INTITULEE "LA CUISINE EN PARTAGE" Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BRUNSTATT - TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTVAL D'ARGENT HABITATRÉHABILITATION THERMIQUE DE 36 LOGEMENTS À SAINTE-MARIE-AUX-MINES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant règlementation permanente de la circulation sur la RD 15 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GUNDOLSHEIM Assemblée : Non défini Date : 10/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Département d'Aménagement Commercial Assemblée : Non défini Date : 09/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de la fondation "Le Phare" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 03/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "APAEI du Sundgau" à DANNEMARIE Assemblée : Non défini Date : 03/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Institut Saint-Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY Assemblée : Non défini Date : 03/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association "APAEI du Sundgau" à DANNEMARIE Assemblée : Non défini Date : 03/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globale 2016 du service d'accueil de jour de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 03/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 03/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 03/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Résidence Saint-Jacques" de l'association "APAEI du Sundgau" à DANNEMARIE Assemblée : Non défini Date : 03/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - proposition de reconduction du cofinancement de TEMPOREO, résidence de relogement temporaire pour des ménages expulsés Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Partenariat entre le Département,Electricité de Strasbourg (ES) et Electricité de France (EDF) et proposant la mise en place du projet MAEM (Mon Appartement Eco Malin) pour lutter contre la précarité énergétique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD- Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND)- Proposition d'attribution de subvention à des associations pour l'accompagnement des ménages Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention concernant l'adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Proposition d'attribution d'agréments pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Proposition d'adoption du guide de gestion relatif au suivi et à la programmation du logement locatif social SPLS (Suivi et Programmation des logements Sociaux) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'aide départementale à l'adaptation du logement de personnes handicapées et/ou âgées en perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Proposition de conventions de partenariat à conclure pour la mise en œuvre des programmes d'intérêt Général Rénov’Habitat 67 et Adapt’Logis 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Information à la Commission Permanente sur le Programme d’action 2016 pour l'amélioration de l’habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Propositions d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux associations AMOPA et APE pour leurs projets européens en 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soutien à la poursuite du projet franco-allemand de l'Ecole Supérieure en Travail Educatif et Social de Strasbourg (ESTES) sur la protection de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de versement de la cotisation 2016 du Département à France Silver Eco Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin : proposition d'adoption du contrat d'objectifs 2016 et d'attribution de la subvention annuelle pour 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Associations à vocation touristique - Proposition d'attribution de subventions pour 2016. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions départementales au titre du fonds de développement urbain pour l’appel à projets 2016 du Contrat de Ville Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la restructuration foncière de la forêt privée Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soumettre à enquête publique le projet d'opération d’aménagement foncier de GEISPOLSHEIM, FEGERSHEIM et LIPSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de rapprochement des laboratoires publics départementaux d'analyses de la Meurthe-et-Moselle, du Bas-Rhin, de la Haute-Saône et des Vosges - Projet de convention Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Examen de la contribution annuelle au Syndicat de Lutte contre les Moustiques (SLM67) et modalités d'organisation de la lutte anti-vectorielle Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ecole Européenne de Strasbourg Proposition d'avenant à la convention tripartite conclue entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Strasbourg et la Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés Adjoints Techniques des Collèges (ATC) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition de locaux modulaires à la Commune de Goxwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement de la démarche "Bonus Energie des collèges" Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ligue de l’enseignement - convention financière 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet de protocole transactionnel à conclure avec la société HAKI dans le cadre de l'opération de restauration de la toiture du donjon du Château du Haut-Koenigsbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux communes et associations au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la pratique sportive compétitive amateur Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive et soutien aux stages Léonard SPECHT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attributions d'aides aux équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et proposition de soutien à leur engagement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'Aides aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions en faveur de la réalisation de diverses structures d'accueil de la petite enfance dans le cadre des contrats de territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention à l'Union Départementale Des Associations Familiales dans le cadre de l'animation du Réseau d'accompagnement des parents Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mobilisation du Fonds Social Européen en faveur des opérateurs de l'insertion professionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amicale du personnel du Département du Bas-Rhin. Proposition de versement de la part variable de la subvention 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption du barème des participations allouées aux usagers du restaurant administratif de l'Hôtel du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention relative à l’occupation du parking souterrain du collège Foch à Haguenau Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de montée en débit Proposition d'avenant de transfert Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement de la convention de délégation pour l'organisation de circuits de transports d'élèves et étudiants en situation de handicap et d'établissement d'une convention de financement avec l'AAPEI de Haguenau-Wissembourg Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de renouvellement de la convention de transport à la demande - Communauté de communes de Niederbronn-les-Bains Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de conclusion d'un avenant à la convention de délégation et d'organisation d'une ligne de transport scolaire LS 423 Hohwiller/Soultz-sous-Forêts, et de renouvellement de la convention de délégation d'organisation d'une ligne scolaire avec les Communes de Wolxheim et Avolsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'avenant à la convention multipartenariale de coopération pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un système d'information multimodale (SIM) alsacien Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 Proposition d'approbation de la convention particulière de financement des protections phoniques sur l'A35 - secteur Montagne verte à Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession foncière au profit du domaine public de la commune d’Ittenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 18 - Liaison A4-LORENTZEN Proposition d'acquisition de terrains Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'aménagements cyclables pour 2016-2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de terrain à SOLBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de terrain à NEUGARTHEIM-ITTLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition d'approbation de conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de transfert de terrains à ECKWERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de déclaration de projet pour l'aménagement de la RD 52 entre Niederroedern et Schaffhouse-près-Seltz Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de conclure une convention relative à la gestion, l'entretien et la surveillance des carrefours d'accès de la plateforme portuaire de Lauterbourg depuis la RD248 et de l'itinéraire cyclable européen EV15 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
relevant de la compétence du Conseil départemental du Haut-Rhin - Dispositif d'hébergement et de suivi des mineurs non accompangés, jeunes majeurs en attente de régularisation ou jeunes majeurs de droit commun Assemblée : Non défini Date : 29/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE Assemblée : Non défini Date : 28/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIEK217 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES POUR L'EDITION DES ACTES DU COLLOQUE "GUERRE DES VOSGES, GUERRES DE MONTAGNE 1914-1918" Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTSA HLM DOMIAL ESHRÉHABILITATION THERMIQUE DE 90 LOGEMENTS À CERNAY Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION AMÉLIORATION D'UN LOGEMENT À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MICHELBACH-LE-HAUTCRÉATION D'UN ACCÈS AU SITE DE DÉPÔT DES DÉCHETS VERTS HORS AGGLOMÉRATION - RD 16CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION AMÉLIORATION DE 12 LOGEMENTS À WINTZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE ALSACECONSTRUCTION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS À ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU 2014-2019 RD 103 - SÉCURISATION DU PONT SUR LA LARGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN ORGANISATION DU CONGRES NATIONAL DES PUERI CANTORES PAR L'ASSOCIATION DES PETITS CHANTEURS D'ALSACE EN OCTOBRE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS ET AU SPORT SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLANMISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2016 - CTV2 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATION 2016 A LA MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE (MOT) POUR UN MONTANT DE 6 000 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE 2016 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR "AUTONOMES" POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTIONAU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES À HEIDWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION AMÉLIORATION D'UN LOGEMENT 52 ROUTE D'INGERSHEIM À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR L'AFFRETEMENT DES LIGNES DEPARTEMENTALES PAR LES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin